Mentions Légales

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Présentation du site

Le site litescape.media/shop est édité par le collectif Litescape Media dont les membres en sont les propriétaires. Les membres qui constituent le collectif Litescape Media sont :

Rebaudo Julie

Auteur-Photographe (code NAF : 9003B)

Riviera Rhapsody
2 rue Jules Massenet
06190 Roquebrune Cap Martin

N°siret :  840 788 244 00019

N° de TVA intracommunautaire : FR 24 840 788 244

Bieuville Jean-Baptiste

Auteur-Photographe (code NAF : 90.03B)

Riviera Rhapsody
2 rue Jules Massenet
06190 Roquebrune Cap Martin

N°siret : 519 399 786 00036

N° de TVA intracommunautaire : FR 03 519399786



Responsable publication : Jean-Baptiste Bieuville

Webmasteur : Jean-Baptiste Bieuville

Hébergeur : 1&1 IONOS SARL ; 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

Crédits photo : Jean-Baptiste Bieuville / Julie Rebaudo

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site litescape.media/shop sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site litescape.media/shop est mis à jour régulièrement par Julie Rebaudo et Jean-Baptiste Bieuville. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site litescape.media/shop a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du collectif ainsi que de proposer à la vente les œuvres produites par les membres du collectif susmentionnés ci-dessus.

Jean-Baptiste Bieuville et Julie Rebaudo s’efforcent de fournir sur le site litescape.media/shop des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourront être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui leur fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site litescape.media/shop sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site litescape.media/shop ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site litescape.media/shop n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat (de la plateforme Litescape gérée et détenue par Jean-Baptiste Bieuville et Julie Rebaudo ainsi que de leurs droits) permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site litescape.media/shop.

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Liens hypertextes

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Droit applicable - litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige sur le fond ou sur la forme, la compétence juridique sera attribuée au tribunal français le plus proche du lieu de résidence de l'auteur.

Mentions légales du 02 décembre 2020.